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Le streaming musical et le droit d'auteur

29/03/2017

En tant qu’artiste, vous vous êtes déjà probablement demandé ce que le streaming sur des plateformes telles que Spotify, Deezer, Rdio, Napster, … allait vous rapporter concrètement en droits d’auteur. Je vais donc tenter d’esquisser une réponse dans cet article.

 

Vous le savez certainement, à chaque fois qu’une de vos œuvres est jouée sur les plateformes de streaming, vous recevez une rémunération en contrepartie. Cette rémunération correspond en règle générale à un pourcentage des recettes générées par la plateforme en question (par exemple, Spotify reverse 70% de ses revenus publicitaires aux artistes et ayants-droit). Voici une infographie publiée par Spotify pour expliquer leur système de rémunération des artistes.(Source: www.nouvelobs.com).

 

Cette rémunération est divisée en deux parties : 90% va directement au producteur et à l’éditeur (soit le label soit l’artiste si celui-ci est auto-produit) et les 10% restants sont destinés à être reversés à l’auteur de l’œuvre « streamée ». Ces droits d’auteur sont eux-mêmes divisés en droits de reproduction mécanique et en droits d’exécution publique (pour plus de détails, vous pouvez vous référer à mon article sur les droits d’auteur).

 

Ces droits ne sont pas directement reversés à l’éditeur mais bien aux sociétés de gestion de droits d’auteur du pays ou le stream a été enregistré (ex : la SABAM en Belgique et la SACEM en France). Ces sociétés ayant des accords de collaboration, elles se redistribuent ces revenus en fonction de leurs membres. Concrètement donc, un auteur compositeur dont l’œuvre aura généré un revenu de 5000€, percevra des droits d’auteur à hauteur de 550€.

 

Notez que les sociétés de gestion de droits d’auteur perçoivent une commission sur ces droits. En Belgique, la SABAM a fixé son taux de commissionnement à 20% (Source: www.sabam.be).

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